INTRODUCTION

Le site naturels-cosmetiques.fr est la propriété de l'entreprise Naturels Cosmétiques, inscrite au Registre du Commerce et des sociétés de Pointe-à-Pitre sous le n° 527 950 380, dont le siège social est situé Lieu dit Duportail – 97 115 SAINTE-ROSE.

Le Site constitue une œuvre protégée au titre de la propriété intellectuelle. Cette œuvre comprend mais n’est pas limitée à,  sa structure générale, son arborescence, ses textes ainsi que toutes autres données pouvant y figurer.

Le Site et les informations qui y figurent ne peuvent pas être reproduits, ni servir à la réalisation d’œuvres dérivées sans accord préalable et écrit de l'entreprise Naturels Cosmétiques.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission totale ou partielle du Site ou de son contenu ou plus généralement toute exploitation non autorisée par l'entreprise Naturels Cosmétiques du Site et des informations qui y sont diffusées constitue une contrefaçon sanctionnée par le code de la propriété intellectuelle.

Le Directeur de publication du site est le gérant de la société COM’INFOS SARL au capital de 7500 € inscrite au Registre du commerce et des sociétés de Pointe-à-Pitre sous le n°501503213, dont le siège social est situé lieu dit Duportail – 97115 Sainte-Rose.

Le prestataire assurant l’hébergement du Site ainsi  que le stockage des informations est la société OVH NET, SAS au capital de 500 K€ , immatriculée au RCS de Roubaix, dont le siège social est situé 140 Quai du Sartel – 59 100 Roubaix.

INFORMATIQUE ET LIBERTES
    
En conformité avec les dispositions de la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, le traitement automatisé des données nominatives réalisées à partir du site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).

Les Utilisateurs et Membres sont informés que les informations qu’ils communiquent via les formulaires présents sur le Site Internet sont nécessaires à l’exécution de la prestation offerte par la Société exploitant le Site Internet.

Elles sont collectées par cette Société pour permettre la mise en relation des Utilisateurs avec les Membres s’étant acquittés de leur redevance.
Aucune donnée personnelle ne sera publiée sur Internet.  Aucune donnée personnelle ne sera communiquée à des tiers sans l’accord préalable de l’Utilisateur.

Les informations signalées par un astérisque « * » dans les formulaires ont un caractère obligatoire et l’enregistrement de ces informations par l’utilisateur est impératif pour le traitement de sa demande.

L’Utilisateur est informé que des informations personnelles (Adresse IP, Date, Heure, Temps de Connexion,…) sont aussi enregistrées lors de sa visite sur le site Internet naturels-cosmetiques.fr

Ces informations sont stockées et analysées pour repérer et identifier les Utilisateurs frauduleux.

L’utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès et de rectification portant sur les données le concernant en écrivant à l’exploitant en remplissant le formulaire : cliquez-ici